Marque enregistrée - Marque en non vigueur

m
Monsieur Hervé Connay-Stofft et Madame Anne Connay Stofft
M. Theobald Philippe, Agissant pour le compte de la société SIGN UP FESTIVAL en cours de formation

Numéro de dépôt :
3853151
Date de dépôt :
17/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2021
m de Hervé Connay-Stofft et Madame Anne Connay Stofft

Présentation de la marque m

Déposée le 17 août 2011 par monsieur Hervé Connay-Stofft et Madame Anne Connay Stofft et monsieur Theobald Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « m » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Les déposants sont monsieur Hervé Connay-Stofft et Madame Anne Connay Stofft domicilié(e) 57, Quai Clémenceau - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France et monsieur Theobald Philippe domicilié(e) 68 Untermenzingerstr - 80997 - MUNICH - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. et Mme Connay-Stofft domicilié(e) 57, Quai Clémenceau - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France.

La marque m a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853151.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque m est expirée depuis le 17 août 2021.

Hervé Connay-Stofft et Madame Anne Connay Stofft a également déposé les autres marques suivantes : LE MOULIN DE LEA ARTISAN BOULANGER


Monsieur Hervé Connay-Stofft et Madame Anne Connay Stofft - 57, Quai Clémenceau - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France

M. Theobald Philippe, Agissant pour le compte de la société SIGN UP FESTIVAL en cours de formation - 68 Untermenzingerstr - 80997 - MUNICH - Allemagne


M. et Mme Connay-Stofft - 57, Quai Clémenceau - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Emballages, sachets, boites en papier ou carton pour le conditionnement de produits artisanaux de boulangerie, biscuiterie et de patisserie.

Pain, farine et préparations faites de céréales, patisseries, confiseries, crêpes (alimentation), glaces comestibles, miel, sirop, sandwiches, en-cas, pizzas, paniers repas, café, thé, cacao, chocolat, sucre, sucreries, bonbons, décorations comestibles pour gateaux.

Services de restauration, en particulier services de boulangerie artisanale, pâtisserie artisanale, biscuiterie artisanale ; services de traiteur sur place ou à emporter ; service de confection de panier repas ou panier cadeaux constitués de produits de boulangerie ou patisserie.